Guide
Mettre en œuvre la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux : fiches pratiques à l’usage des maîtres d’ouvrage
Ces 12 fiches apportent une aide pratique pour organiser et mener un chantier en sécurité à proximité de réseaux aériens ou souterrains. Elles détaillent les points essentiels des différentes étapes de ces travaux ainsi que les rôles et responsabilités du maître d'ouvrage (MOA), de l'exploitant des réseaux et du chef d'entreprise.
Date de mise à jour : 2 mars 2020
[ÉDITION AUGMENTÉE]
L'Observatoire DT-DICT de Bourgogne Franche-Comté et l'OPPBTP proposent 12 fiches d'aide à la préparation et à la réalisation en sécurité des travaux de terrassement à proximité de réseaux aériens et souterrains. Ces fiches s'appuient sur le Guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux et ses fiches techniques.
Chaque fiche retient les points essentiels d'une étape : check-lists, techniques de terrassement, présentation des différents réseaux avec les risques associés, démarche de localisation des ouvrages, rôles et responsabilités du maître d'ouvrage, de l'exploitant et du chef d'entreprise... Conçues comme des fiches pédagogiques, elles peuvent être le support de quarts d'heure sécurité.
Thèmes des 12 fiches :
- Check-list préparation de chantier
- Marquage-piquetage
- Enfoncement de piquets
- Adaptation des techniques de terrassement
- Réseaux sensibles et risques associés
- Réseaux non sensibles et risques associés
- Lecture de terrain avant travaux
- La règle des 4A
- Les étapes du terrassement
- Check-list fin de journée
- Les démarches de localisation des ouvrages (ML, IC, OL)
- Rôles et responsabilités
Une fiche synthèse présente le tableau des différentes techniques détaillées dans les fiches du Guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux, fascicule 2.
[ÉDITION AUGMENTÉE]
L'Observatoire DT-DICT de Bourgogne Franche-Comté et l'OPPBTP proposent 12 fiches d'aide à la préparation et à la réalisation en sécurité des travaux de terrassement à proximité de réseaux aériens et souterrains. Ces fiches s'appuient sur le Guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux et ses fiches techniques.
Chaque fiche retient les points essentiels d'une étape : check-lists, techniques de terrassement, présentation des différents réseaux avec les risques associés, démarche de localisation des ouvrages, rôles et responsabilités du maître d'ouvrage, de l'exploitant et du chef d'entreprise... Conçues comme des fiches pédagogiques, elles peuvent être le support de quarts d'heure sécurité.
Thèmes des 12 fiches :
- Check-list préparation de chantier
- Marquage-piquetage
- Enfoncement de piquets
- Adaptation des techniques de terrassement
- Réseaux sensibles et risques associés
- Réseaux non sensibles et risques associés
- Lecture de terrain avant travaux
- La règle des 4A
- Les étapes du terrassement
- Check-list fin de journée
- Les démarches de localisation des ouvrages (ML, IC, OL)
- Rôles et responsabilités
Une fiche synthèse présente le tableau des différentes techniques détaillées dans les fiches du Guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux, fascicule 2.
Activité